Conseil Municipal du 09 juin 1888




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D11 Page 021Séance du 9 Juin 1888|-|Comptes du Maire et du Percepteur pour 1887 - Registre D11 Page 021 - Délibération
D11 Page 024Budget supplémentaire de 1888 - Registre D11 Page 024 - Délibération
D11 Page 025Budget primitif de 1889 - Registre D11 Page 025 - Délibération
D11 Page 028Ressources vicinales pour 1889 - Registre D11 Page 028 - Délibération
D11 Page 029Communication des Mémoires à la Commission des travaux|-|Réduction de 25% à appliquer sur les honoraires de M. Labour, architecte|-|Installation de l'eau au cimetière - Ajournement|-|Logement des Instituteurs adjoints|-|Pétition des habitants du Petit Chelles pour la construction du Chemin de 12 pieds|-|Demande de Soutien de famille Quétier - Registre D11 Page 029 - Délibération
D11 Page 030Vacances scolaires|-|Postes et Télégraphe - Nomination de commission pour l'amélioration du service|-|Vote de 130 frs à l'agent voyer et 30 frs au cantonnier chef pour le service de la voirie|-|Demande de subvention pour la construction de la 3ème classe de garçons - Registre D11 Page 030 - Délibération
D11 Page 031Acquisition d'un corbillard - Renvoi à la Commission|-|Numérotage des lanternes|-|Fontaine de la mairie - Ecoulement de l'eau|-|Approbation du bail d'entretien des chemins vicinaux pour les années 1888 à 1892 - Registre D11 Page 031 - Délibération
D11 Page 032Dispense d'adjudication pour la fête|-|Acquisition de rideaux pour la mairie|-|Rachat du Pont de Gournay - Commission - Registre D11 Page 032 - Délibération
D11 Page 033Séance du 14 Juin 1888|-|Traitement des instituteurs - Suppléments - Registre D11 Page 033 - Délibération
D11 Page 034Honoraires de M. Labour - Observations de M. Labour - Renvoi à la Commission - Registre D11 Page 034 - Délibération
D11 Page 035Concession de M. Magisson au cimetière - Invitation à payer - Registre D11 Page 035 - Délibération